Glossaire CEE et rénovation
37 définitions pour parler le langage du métier : dispositifs d'aide, financement, technique, acteurs de la chaîne, réglementation.
Dispositifs & aides
10 termesBouclier énergétique
Mesure de protection mise en place par l'État entre 2021 et 2024 pour limiter la hausse des prix de l'électricité et du gaz pour les ménages. Officiellement éteint en 2025, son héritage subsiste dans les protections ciblées (chèque énergie, tarifs sociaux) et dans la structuration du marché de l'énergie. À ne pas confondre avec les aides à la rénovation.
Voir aussi :Chèque énergie
CEE (Certificats d'Économies d'Énergie)
Dispositif d'obligation imposé par l'État aux fournisseurs d'énergie (les obligés) qui doivent financer des travaux d'économies d'énergie pour atteindre un quota annuel exprimé en kWh cumac. La 6ᵉ période, démarrée en 2026, porte l'objectif annuel autour de 1 050 TWh cumac et l'enveloppe budgétaire à 8 milliards d'euros. Pour le bénéficiaire, c'est une prime versée par l'obligé, son délégataire ou son mandataire.
Voir aussi :kWh cumacCoup de pouceFOS (Fiche d'Opération Standardisée)ObligéDélégatairePNCEE (Pôle National CEE)
Chèque énergie
Aide nominative de l'État attribuée automatiquement aux ménages dont le RFR est inférieur à un seuil. Montant 2026 : 48 à 277 € selon le revenu et la composition du foyer. Utilisable pour les factures d'énergie ou pour financer certains travaux RGE. Cumulable avec toutes les autres aides, hors écrêtement.
Voir aussi :RFR (Revenu Fiscal de Référence)MaPrimeRénov'CEE (Certificats d'Économies d'Énergie)
Coup de pouce
Bonification du dispositif CEE qui multiplie le volume cumac généré par un coefficient (typiquement ×3 à ×4) sur des gestes ciblés. En 2026, les Coups de pouce actifs concernent principalement le chauffage (remplacement d'un fossile par une PAC ou un appareil biomasse Flamme Verte) et certaines opérations tertiaires. Réservé aux résidences principales pour le résidentiel.
Voir aussi :CEE (Certificats d'Économies d'Énergie)kWh cumacCoup de pouce chauffage
Coup de pouce chauffage
Variante du Coup de pouce CEE, recentrée en 2026 sur le remplacement d'un chauffage fossile (fioul, gaz, charbon) par une pompe à chaleur (air-eau, eau-eau, géothermique) ou un appareil biomasse Flamme Verte 7*. Les ménages modestes et très modestes bénéficient d'une bonification supplémentaire. Inéligible pour les résidences secondaires.
Voir aussi :Coup de pouceCEE (Certificats d'Économies d'Énergie)MaPrimeRénov'
Coup de pouce isolation
Dispositif CEE bonifié dédié à l'isolation des combles, planchers bas et toitures-terrasses. Sa portée a été progressivement réduite depuis 2022 pour mettre fin aux abus du « 1 € » et concentrer l'effort sur la décarbonation du chauffage. En 2026, il subsiste pour certaines fiches BAR-EN et BAT-EN, sous conditions.
Voir aussi :Coup de pouceCEE (Certificats d'Économies d'Énergie)BAR-THBAT-TH
Éco-PTZ
Éco-prêt à taux zéro : prêt sans intérêts jusqu'à 50 000 € sur 20 ans, accordé pour financer des travaux d'amélioration énergétique dans un logement de plus de 2 ans. Distribué par les banques partenaires, sans condition de ressources. Cumulable avec MaPrimeRénov', CEE et aides locales — et ne rentre pas dans l'écrêtement national des aides.
Voir aussi :MaPrimeRénov'CEE (Certificats d'Économies d'Énergie)TVA 5,5 %
Habiter Mieux Sérénité
Ancien dispositif ANAH d'aide à la rénovation énergétique globale, absorbé en 2024 par MaPrimeRénov' Parcours accompagné. La marque reste utilisée dans certaines communications, mais le dispositif opérationnel est désormais MaPrimeRénov' Parcours accompagné, avec accompagnement obligatoire par Mon Accompagnateur Rénov'.
Voir aussi :MaPrimeRénov'ANAH (Agence nationale de l'habitat)Mon Accompagnateur Rénov' (MAR)
MaPrimeRénov'
Aide de l'ANAH versée aux propriétaires (occupants ou bailleurs) pour financer leurs travaux de rénovation énergétique. Deux parcours : par geste (équipements de chauffage décarbonés, ventilation, ECS) et accompagné (rénovation d'ampleur avec gain DPE ≥ 2 classes). Le montant dépend de la couleur du ménage (Bleu, Jaune, Violet, Rose) et du type de geste.
Voir aussi :ANAH (Agence nationale de l'habitat)Mon Accompagnateur Rénov' (MAR)RFR (Revenu Fiscal de Référence)DPE (Diagnostic de Performance Énergétique)
TVA 5,5 %
Taux de TVA réduit appliqué automatiquement par l'entreprise sur les travaux d'amélioration de la qualité énergétique d'un logement (isolation, chauffage performant, ECS solaire, etc.) achevé depuis plus de 2 ans. Concerne aussi bien la main-d'œuvre que les matériaux. Cumulable avec toutes les autres aides et hors écrêtement.
Voir aussi :Éco-PTZMaPrimeRénov'CEE (Certificats d'Économies d'Énergie)
Financement & valorisation
5 termesÉcart de valorisation
Différentiel entre le prix auquel un délégataire achète les CEE à ses faiseurs (installateurs) et le prix auquel il les revend ou les utilise pour ses obligations. Typiquement 1 à 2 € par MWh cumac. C'est le cœur du modèle économique du délégataire, qu'il faut piloter par une indexation fine et un filtrage strict des dossiers non conformes.
Voir aussi :DélégataireRegistre EMMYkWh cumacPNCEE (Pôle National CEE)
Factur-X
Format hybride de facture électronique combinant un PDF lisible et des données XML structurées. Standard franco-allemand intégré à la norme européenne EN 16931, il est devenu le format de référence pour la facturation électronique inter-entreprises (B2B) en France à partir de 2026. Compatible avec les plateformes de dématérialisation partenaires (PDP) et l'annuaire central PPF.
Voir aussi :eIDAS
kWh cumac
Unité de mesure du CEE. « Cumac » est la contraction de « cumulé » et « actualisé » : il représente le cumul des kWh économisés sur la durée de vie conventionnelle d'un équipement, actualisé à un taux annuel. Plus l'opération est efficace et durable, plus elle génère de kWh cumac. C'est cette unité qui est échangée sur le registre EMMY entre obligés et délégataires.
Voir aussi :CEE (Certificats d'Économies d'Énergie)Registre EMMYFOS (Fiche d'Opération Standardisée)
Registre EMMY
Registre national des Certificats d'Économies d'Énergie, géré par EMMY (filiale de Powernext). Il consolide les CEE émis, échangés et utilisés sur le marché secondaire, et publie un prix moyen pondéré (PMP) trimestriel — référence de prix du marché. Au T1 2026, le PMP s'établit autour de 8,50-9,00 € / MWh cumac.
Voir aussi :kWh cumacCEE (Certificats d'Économies d'Énergie)Écart de valorisation
RFR (Revenu Fiscal de Référence)
Indicateur fiscal calculé par la DGFiP, figurant sur l'avis d'imposition. Sert de base à l'éligibilité de la plupart des aides à la rénovation (MaPrimeRénov', chèque énergie, aides locales). Pour les demandes 2026, c'est le RFR de l'avis 2025 (revenus 2024) qui est pris en compte. Détermine la « couleur » MaPrimeRénov' du ménage : Bleu, Jaune, Violet, Rose.
Voir aussi :MaPrimeRénov'Chèque énergie
Technique & ingénierie
6 termesAudit énergétique
Diagnostic approfondi (au-delà du DPE) qui modélise la performance énergétique du bâtiment, identifie les leviers de réduction des consommations et propose un plan d'actions chiffré. Obligatoire avant la vente des passoires thermiques (F et G en maison individuelle) et préalable indispensable à toute trajectoire décret tertiaire. Pour le tertiaire, coût 5 000 à 25 000 € HT, finançable via CEE BAT-SE-103.
Voir aussi :DPE (Diagnostic de Performance Énergétique)Décret tertiaire (DEET)OPERAT
BAR-TH
Famille de fiches d'opérations standardisées CEE pour le secteur résidentiel (BAR = bâtiment résidentiel), catégorie thermique (TH). Couvre les équipements de chauffage et d'ECS : PAC, chaudières, régulation, programmation, calorifugeage. Exemples : BAR-TH-104 (PAC air-eau), BAR-TH-129 (PAC air-air), BAR-TH-164 (rénovation globale maison individuelle).
Voir aussi :FOS (Fiche d'Opération Standardisée)BAT-THCEE (Certificats d'Économies d'Énergie)
BAT-TH
Famille de fiches d'opérations standardisées CEE pour le secteur tertiaire (BAT = bâtiment tertiaire), catégorie thermique. Inclut la GTB, la régulation, les PAC tertiaires, le calorifugeage. La fiche phare est BAT-TH-116 (gestion technique du bâtiment), particulièrement rentable pour les bâtiments > 10 000 m² dans le cadre du décret tertiaire.
Voir aussi :FOS (Fiche d'Opération Standardisée)BAR-THDécret tertiaire (DEET)CEE (Certificats d'Économies d'Énergie)
DPE (Diagnostic de Performance Énergétique)
Document obligatoire lors de la vente ou de la location d'un logement, classant le bâtiment de A à G sur la consommation d'énergie et les émissions de gaz à effet de serre. Référence pour les obligations de rénovation (interdiction de location des G en 2025, F en 2028, E en 2034). Le gain DPE (en classes) est aussi le critère d'éligibilité au Parcours accompagné MaPrimeRénov'.
Voir aussi :MaPrimeRénov'Audit énergétiqueMon Accompagnateur Rénov' (MAR)
eIDAS
Règlement européen (n° 910/2014) qui définit le cadre juridique des signatures et identifications électroniques dans l'Union européenne. Trois niveaux de signature électronique : simple, avancée, qualifiée. La signature électronique eIDAS « avancée » suffit pour les devis et contrats de mandat CEE — valeur juridique équivalente à une signature manuscrite.
Voir aussi :Factur-X
FOS (Fiche d'Opération Standardisée)
Cadre normatif officiel décrivant une opération d'économies d'énergie : conditions d'éligibilité, méthode de calcul des kWh cumac, pièces justificatives requises, durée de vie conventionnelle. Codification par secteur (BAR pour le résidentiel, BAT pour le tertiaire, IND pour l'industrie, etc.) et par type (EN enveloppe, TH chauffage, EQ équipements, SE services). Plus de 200 fiches actives en 2026.
Voir aussi :BAR-THBAT-THCEE (Certificats d'Économies d'Énergie)kWh cumac
Acteurs & rôles
12 termesADEME
Agence de la transition écologique. Établissement public sous tutelle des ministères de l'Écologie et de la Recherche. Pilote la plateforme OPERAT pour le décret tertiaire, instruit certaines aides à la rénovation (Fonds Chaleur, Fonds Économie Circulaire), et publie les méthodologies de calcul énergétique de référence pour le bâtiment.
Voir aussi :OPERATDécret tertiaire (DEET)ANAH (Agence nationale de l'habitat)
ANAH (Agence nationale de l'habitat)
Établissement public qui pilote MaPrimeRénov', MaPrimeAdapt' (adaptation au vieillissement et au handicap), les aides aux copropriétés dégradées et la lutte contre l'habitat indigne. Verse les aides directement aux ménages ou aux mandataires financiers. Sous tutelle du ministère du Logement.
Voir aussi :MaPrimeRénov'Mon Accompagnateur Rénov' (MAR)ADEME
Bureau de contrôle (BC)
Organisme indépendant accrédité par le COFRAC selon la norme NF EN ISO 17020, mandaté pour réaliser les contrôles de conformité des opérations CEE et des travaux RGE. Audit documentaire, visite sur site, photos, mesures, rapport. Au-delà du CEE, intervient également sur les contrôles techniques des bâtiments, le décret tertiaire, et l'audit énergétique réglementaire.
Voir aussi :COFRACNF EN ISO 17020RGE (Reconnu Garant de l'Environnement)CEE (Certificats d'Économies d'Énergie)
COFRAC
Comité français d'accréditation. Seul organisme officiel d'accréditation en France, instance désignée par l'État pour évaluer la compétence des laboratoires, organismes d'inspection et de certification. Accrédite notamment les bureaux de contrôle CEE selon la norme NF EN ISO 17020. L'accréditation COFRAC est annuelle et conditionne l'activité.
Voir aussi :Bureau de contrôle (BC)NF EN ISO 17020
Délégataire
Entreprise privée mandatée par un ou plusieurs obligés pour gérer leur obligation CEE. Le délégataire achète les CEE générés par les installateurs (faiseurs) et les remonte aux obligés ou les utilise pour son propre compte si il est lui-même agréé. Doit obtenir un agrément ministériel et porte la responsabilité de la conformité des dossiers vis-à-vis du PNCEE.
Voir aussi :ObligéMandataireÉcart de valorisationPNCEE (Pôle National CEE)
France Rénov'
Service public de l'information et de l'accompagnement à la rénovation énergétique, piloté par l'ANAH et l'ADEME. Réseau d'espaces conseils en région, plateforme en ligne, numéro national. Premier point de contact recommandé pour les ménages, et source de référence pour les barèmes d'aides (CEE, MaPrimeRénov', aides locales).
Voir aussi :ANAH (Agence nationale de l'habitat)ADEMEMon Accompagnateur Rénov' (MAR)
Mandataire
Intermédiaire entre le bénéficiaire (particulier, copropriété, entreprise) et l'obligé ou le délégataire. Constitue les dossiers, vérifie la conformité, transmet les pièces et perçoit la prime au nom du bénéficiaire. À la différence du délégataire, il ne détient pas d'agrément CEE — il agit pour le compte d'un autre. Modèle économique basé sur des marges fines par dossier.
Voir aussi :ObligéDélégataireCEE (Certificats d'Économies d'Énergie)
Mon Accompagnateur Rénov' (MAR)
Opérateur agréé ANAH qui accompagne les ménages dans une rénovation d'ampleur sous Parcours accompagné MaPrimeRénov'. Mission administrative, financière, technique et sociale, obligatoire pour bénéficier du Parcours accompagné. Métiers concernés : architectes, bureaux d'études, opérateurs sociaux. Frais en partie financés par l'ANAH (jusqu'à 2 000 €).
Voir aussi :MaPrimeRénov'ANAH (Agence nationale de l'habitat)France Rénov'DPE (Diagnostic de Performance Énergétique)
Obligé
Fournisseur d'énergie (électricité, gaz, fioul, GPL, chaleur, carburants automobiles) soumis à l'obligation légale CEE. Doit atteindre un quota annuel de kWh cumac sous peine de pénalité libératoire. Principaux obligés en France : EDF, Engie, TotalEnergies, Antargaz, Dyneff, Siplec et plusieurs dizaines d'autres. Peut générer les CEE en interne ou déléguer.
Voir aussi :DélégataireMandataireCEE (Certificats d'Économies d'Énergie)PNCEE (Pôle National CEE)
QUALIBAT
Organisme de qualification professionnelle du bâtiment et organisme certificateur RGE. Délivre des qualifications multi-corps d'état (couverture, isolation, menuiserie, etc.) et des mentions RGE associées (RGE Eco Artisan, Qualibat 7141, 7142, etc.). Audit du dossier administratif, financier et de référence, puis audit chantier régulier.
Voir aussi :RGE (Reconnu Garant de l'Environnement)Qualit'EnR
Qualit'EnR
Organisme qualificateur RGE spécialisé sur les énergies renouvelables. Délivre les qualifications QualiPAC (pompes à chaleur), QualiSol (solaire thermique), QualiPV (photovoltaïque), Qualibois (chauffage bois), QualiForage (géothermie). Exige le plus souvent la datation des photos de chantier.
Voir aussi :RGE (Reconnu Garant de l'Environnement)QUALIBAT
RGE (Reconnu Garant de l'Environnement)
Mention de qualification professionnelle obligatoire pour rendre des travaux éligibles aux principales aides à la rénovation (MaPrimeRénov', CEE, éco-PTZ). Délivrée par des organismes qualificateurs : QUALIBAT (multi-corps d'état), Qualit'EnR (énergies renouvelables : PAC, solaire, bois), Qualifelec (électricité, IRVE, photovoltaïque). Depuis mars 2025, 2 audits par cycle sur 6 catégories de travaux.
Voir aussi :QUALIBATQualit'EnRMaPrimeRénov'CEE (Certificats d'Économies d'Énergie)
Réglementation & contrôle
4 termesDécret tertiaire (DEET)
Dispositif Éco Énergie Tertiaire — décret du 23 juillet 2019 pris en application de la loi ELAN. Impose à tout bâtiment tertiaire de plus de 1 000 m² une réduction de consommation d'énergie finale de −40 % en 2030, −50 % en 2040 et −60 % en 2050 par rapport à une année de référence 2010-2019. Déclaration annuelle sur OPERAT avant le 30 septembre. Sanctions : amende jusqu'à 7 500 € par bâtiment + name & shame.
Voir aussi :OPERATADEMEBAT-THAudit énergétique
NF EN ISO 17020
Norme internationale qui définit les exigences pour la compétence des organismes d'inspection. Pour les bureaux de contrôle CEE et RGE, c'est la norme de référence d'accréditation par le COFRAC. Couvre l'indépendance, l'impartialité, la qualification du personnel, la traçabilité des contrôles et la confidentialité.
Voir aussi :Bureau de contrôle (BC)COFRAC
OPERAT
Observatoire de la Performance Énergétique, de la Rénovation et des Actions du Tertiaire. Plateforme numérique de l'ADEME servant de support à la déclaration annuelle des assujettis au décret tertiaire. Calcule la consommation de référence modulée, suit la trajectoire et génère l'attestation numérique annuelle. Déclaration à faire avant le 30 septembre de chaque année pour les données N-1.
Voir aussi :Décret tertiaire (DEET)ADEMEAudit énergétique
PNCEE (Pôle National CEE)
Service de la DGEC (Direction générale de l'énergie et du climat) chargé de l'instruction des demandes de CEE et du contrôle de la conformité des dossiers déposés par les obligés et délégataires. Délivre les certificats, gère les contrôles a posteriori, peut sanctionner les manquements (suspension d'agrément, restitution de CEE). Hébergé sur la plateforme EMMY.
Voir aussi :CEE (Certificats d'Économies d'Énergie)ObligéDélégataireRegistre EMMY
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